D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle

les secrets de lutin by B. Delage est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.

l'article L.111-1 du Code de propriété intelectuelle prévoit que "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code." A ce titre, je vous remercie de ne pas vous approprier les textes publiés sur ce blog.

Comments

[lutine]

Après le rappel de ces articles et du contenu la personne concernée a fermé son blog.

[lutine]

Un rappel pour la personne que je ne nommerai pas mais qui se reconnaîtra.